Communauté de communes du Plateau Maîchois

Communauté de communes
du Plateau Maîchois
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Franche-Comté
Département Doubs
Forme Communauté de communes
Siège Maîche
Communes 12
Président Joseph Parrenin
Budget 279 911 € (2009)
Date de création
Date de disparition
No SIREN 242504272
Démographie
Population 11 817 hab. (2009)
Liens
Site web http://www.cc-plateau-maichois.fr
Fiche Banatic Données en ligne

    La communauté de communes du Plateau maîchois est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Franche-Comté.

    Historique

    Elle est créée le [1]. Elle compte alors 7 membres : Les Bréseux, Cernay-l'Église, Charquemont, Damprichard, Les Écorces, Frambouhans et Maîche.

    En 2002, 4 communes viennent porter l'effectif de la communauté de communes à 11 membres. Les nouveaux venus sont Charmauvillers, Fournet-Blancheroche, Mont-de-Vougney et Trévillers.

    Le , la commune de Mancenans-Lizerne adhère à la communauté de communes[2].

    Le , celle-ci fusionne avec le groupement intercommunal pour le développement et l'environnement entre Dessoubre et Doubs pour créer la communauté de communes du Pays de Maîche[3],[4].

    Voir aussi

    Références

    1. ↑ Arrêté préfectoral du 6 décembre 1999
    2. ↑ Arrêté préfectoral du 16 décembre 2008
    3. ↑ Arrêté préfectoral du 7 décembre 2009.
    4. ↑ « CCPM Présentation » (consulté le )

    Liens externes

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